Déposée le 14 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « ECHELLE 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Echelle Européenne domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 658 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'ECHELLE EUROPEENNE domicilié(e) Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.
La marque ECHELLE 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'Echelle Européenne, SARL - Parc Marcel Dassault, 447 rue Henri Farman - 34430 - ST JEAN DE VEDAS - France - SIREN 378658827
L'ECHELLE EUROPEENNE - Parc Marcel Dassault, 447, rue Henri Farman - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494903 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22
Echelle métallique. Echafaudage métallique. Escalier métallique. Produit d'élévation. Matériel métallique de sécurité et de protection contre les chutes lors du travail en hauteur. Quincaillerie et serrurerie métalliques non électriques Services rendus par un franchiseur à savoir l'aide à l'exploitation et à la direction d'une entreprise commerciale. Services rendus par un franchiseur, à savoir le transfert de savoir faire et de concession de licence.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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